Le BESC est un document de facilitation du commerce qui permet de faire la déclaration sommaire de la marchandise depuis le port d’embarquement.C' est une pièce obligatoire pour la recevabilité de la déclaration en douane des marchandises.
A l'exception des cargaisons par vois maritime, aérien, ferroviaire, routier ou fuvial, toute cargaison qui arrive à destination, sans BESC délivré, validé et certifié à d'embarquement, ne peut être dédouanée. Pour régularisation, un BESC devra être délivré et validé en ligne. Il appartient à l'exportateur ou à son représentant d'accomplir cette formalité.
Jls world propose les BESC suivants:
De manière générale, c’est au transitaire de l’éditer, mais il est recommandé de toujours se renseigner auprès du destinataire s’il ne peut ou ne veut pas s’en occuper.
Le BESC peut-être préparé en amont du départ de la cargaison, mais il doit être validé et certifier dès confirmation du départ. Cela évite tout frais supplémentaire de modification dans le cas d’un report de départ.
Toute cargaison non accompagnée du BESC constitue une infraction à la réglementation en vigueur du pays. La marchandise risque d’être bloquée et des pénalités sont également appliquées à destination.